Présentation de la marque LOCA BAIL *SIGNEZ POUR LA SERENITE*
Déposée le 11 avril 2002 par la Société Anonyme (SA) BNP PARIBAS LEASE GROUP
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI MARSEILLE),
la marque française « LOCA BAIL *SIGNEZ POUR LA SERENITE* » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2002-20 du 17 mai 2002.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BNP PARIBAS LEASE GROUP domicilié(e) 46 à 52 Rue Arago,92800 PUTEAUX - 92800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 632 017 513 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Jean-Michel VENDASSI BNP PARIBAS LEASE GROUP Affaires Juridiques et Fiscales domicilié(e) 51 Boulevard des Dames,13242 MARSEILLE CEDEX 20 - 13242 - France.
La marque LOCA BAIL *SIGNEZ POUR LA SERENITE* a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3158861.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BNP PARIBAS LEASE GROUP (Société Anonyme) - 46 à 52 Rue Arago,92800 PUTEAUX - 92800 - France - SIREN 632017513
Monsieur Jean-Michel VENDASSI BNP PARIBAS LEASE GROUP Affaires Juridiques et Fiscales - 51 Boulevard des Dames,13242 MARSEILLE CEDEX 20 - 13242 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-37
Publication - Publication le 17 mai 2002 au BOPI 2002-20
Supports d'enregistrements magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs. Gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; gestions de fichiers informatiques ; opérations de promotion commerciale ; publipostage. Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; produits de financements ; crédit-bail mobilier et immobilier ; opérations de crédit ; location financière ; financements de logiciels. Location de machines outils pour la construction, la réparation ; location d'engins de travaux publics et ruraux, de machines d'entretien et de nettoyage. Location d'appareils pour la transmission de messages, de téléphones, de télécopieurs. Transport ; emballage ; entreposage de marchandises ; location d'appareils de locomotion par terre, air ou eau, de réfrigérateurs, de conteneurs d'entreposage. Education ; formation ; divertissement ; activité sportive et culturelle ; location d'appareils audio et vidéo.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.
Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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