Déposée le 26 janvier 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BNM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON),
la marque française « SOLVIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-07 du 17 février 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BNM domicilié(e) 41 rue Saint Pierre de Vaise - 69009 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 066 051 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Laurent & Charras domicilié(e) « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France.
La marque SOLVIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3891993.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOLVIUS est expirée depuis le 26 janvier 2022.
BNM a également déposé les autres marques suivantes : COMUNITEE
BNM, Société par Actions Simplifiée - 41 rue Saint Pierre de Vaise - 69009 - LYON - France - SIREN 488066051
Cabinet Laurent & Charras - « Le Contemporain », 50 Chemin de la Bruyère - 69574 - DARDILLY Cedex - France
Publication - Publication le 17 févr. 2012 au BOPI 2012-07
Enregistrement avec modification - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Produits de l'imprimerie, papeterie, manuels, prospectus, publications, livres, brochures, photographies.
Publicité ; conception, création et réalisation de tous messages publicitaires ; actions promotionnelles pour le compte de tiers, diffusion d'annonces et de matériels publicitaires, publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; organisation et conduites de manifestations telles que foires, conférences, congrès, colloques, expositions, salons et concours à but commerciaux ou de publicité ; conseils en communication et en publicité ; services d'informations commerciales ; diffusion de cadeaux et d'objets publicitaires ; études de marché ; relations publiques, conseils commerciaux en matière de marketing ; études de marché, enquêtes de marché et analyses de marché ; sondages d'opinion ; organisation d'opérations commerciales de fidélisation d'une clientèle ; constitution et gestion de fichiers informatiques ; services de rédaction de textes publicitaires.
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Création et développement de documents et fichiers informatiques ; services de conception, conseil en matière de conception, recherches et développement en matière de conception, conception de sites Web, expertise en matière d'optimisation du référencement du contenu de sites Web ; programmation pour ordinateur, dessinateur d'art graphique, service de dessins industriels, de dessinateurs de mode, dessinateurs pour emballage, stylisme industriel, service de photographie.
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