COM L'AGENCE COMMUNICATION & DESIGN
Présentation de la marque COM L'AGENCE COMMUNICATION & DESIGN
Déposée le 26 octobre 2001 par BNC STUDIO PIERRE STIRER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COM L'AGENCE COMMUNICATION & DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-48 du 30 novembre 2001.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque COM L'AGENCE COMMUNICATION & DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3128012.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COM L'AGENCE COMMUNICATION & DESIGN est expirée depuis le 26 octobre 2011.
Inscription le 6 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°384346 - Publication au BOPI 2004-01-06
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-17
Publication - Publication le 30 nov. 2001 au BOPI 2001-48