BNA NUTRITION ANIMALE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE
Numéro de dépôt :
3932398
Date de dépôt :
06/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
06/07/2022
Présentation de la marque BEPC
Déposée le 6 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BNA NUTRITION ANIMALE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « BEPC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-30 du 27 juillet 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BNA NUTRITION ANIMALE domicilié(e) ZI de Bellitourne - AZE, 7 AVENUE RENE CASSIN - 53200 - CHATEAU-GONTIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 979 842 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France.
La marque BEPC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3932398.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BNA NUTRITION ANIMALE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE - ZI de Bellitourne - AZE, 7 AVENUE RENE CASSIN - 53200 - CHATEAU-GONTIER - France - SIREN 528979842
NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - Levallois-Perret cedex - France
Publication - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30
Enregistrement sans modification - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43
Inscription le 3 juillet 2015 - Concession de licence n°650877 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03
Inscription le 27 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661719 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27
Inscription le 27 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661718 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; aliments pour les animaux, nourriture pour animaux de compagnie, additifs pour substances alimentaires non à usage médical ; animaux vivants ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; farines pour animaux ;
Gestion des affaires commerciales dans le domaine de l'alimentation animale et de l'élevage d'animaux, consultation professionnelle liée à l'alimentation animale et à l'élevage d'animaux sans rapport avec la conduite des affaires, services de conseil et de consultation liés à l'alimentation animale et à l'élevage ; conseils, études, assistance et expertise concernant l'efficacité technique, l'état sanitaire d'un troupeau et l'impact des méthodes d'élevage sur l'environnement ;
Services de recherche et de consultations sur l'alimentation, l'hygiène, l'élevage et sur la pathologie animale ; expertises (travaux d'ingénieurs) en matière agricole, vétérinaire et hygiénique ; élaboration de normes et de méthodes d'analyses techniques dans le domaine de l'élevage d'animaux, analyse de données ou de documents scientifiques et techniques rendue par des ingénieurs ; contrôles de qualité agro-alimentaires ; services de contrôles sanitaires dans le domaine de l'alimentation animale et dans celui de l'élevage d'animaux ; services de conception (élaboration) de produits alimentaires pour animaux ;
Services d'élevage d'animaux, mise au point de méthodes et techniques d'élevage d'animaux, élaboration de concepts d'élevage d'animaux de rente influant notamment sur l'alimentation de ces derniers et prenant en compte l'état sanitaire du troupeau, l'impact sur l'environnement et les performances économiques.
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