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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BNA NUTRITION ANIMALE
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ActiNutris
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ActiNutris
BNA NUTRITION ANIMALE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE

Numéro de dépôt :
3967977
Date de dépôt :
12/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
12/12/2022
ActiNutris de BNA NUTRITION ANIMALE

Présentation de la marque ActiNutris

Déposée le 12 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BNA NUTRITION ANIMALE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ActiNutris » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-01 du 4 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BNA NUTRITION ANIMALE domicilié(e) Z.I. DE BELLITOURNE, 7 AVENUE RENÉ CASSIN - 53200 - AZÉ - France et immatriculée sous le numéro RCS 528 979 842 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France.

La marque ActiNutris a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3967977.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31 35 42 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ActiNutris est expirée depuis le 12 décembre 2022.

BNA NUTRITION ANIMALE a également déposé les autres marques suivantes : BEPC , BEPC Construisons l'avenir de vos filières , Mixiences , MIXSCIENCE


BNA NUTRITION ANIMALE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE À ASSOCIÉ UNIQUE - Z.I. DE BELLITOURNE, 7 AVENUE RENÉ CASSIN - 53200 - AZÉ - France - SIREN 528979842


NOVAGRAAF FRANCE - 122 rue Edouard Vaillant - 92593 - LEVALLOIS-PERRET cedex - France


Publication - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 3 juillet 2015 - Concession de licence n°650877 - Publication le 31 juil. 2015 au BOPI 2015-07-03

Inscription le 27 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661719 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27

Inscription le 27 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661718 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-27

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; aliments pour les animaux, nourriture pour animaux de compagnie, ; animaux vivants ; substances alimentaires fortifiantes pour animaux ; farines pour animaux ; additifs et prémélanges d'additifs pour substances alimentaires pour animaux non à usage médical ;

Gestion des affaires commerciales dans le domaine de l'alimentation animale et de l'élevage d'animaux, consultation professionnelle liée à l'alimentation animale et à l'élevage d'animaux sans rapport avec la conduite des affaires, services de conseil et de consultation liés à l'alimentation animale et à l'élevage ;

Services de recherche et de consultations sur l'alimentation, l'hygiène, l'élevage et sur la pathologie animale ; expertises (travaux d'ingénieurs) en matière agricole, vétérinaire et hygiénique ; élaboration de normes et de méthodes d'analyses techniques dans le domaine de l'élevage d'animaux, analyse de données ou de documents scientifiques et techniques rendue par des ingénieurs ; contrôles de qualité agro-alimentaires ; services de contrôles sanitaires dans le domaine de l'alimentation animale et dans celui de l'élevage d'animaux ; services de conception (élaboration) de produits alimentaires pour animaux ;

Services d'élevage d'animaux, mise au point de méthodes et techniques d'élevage d'animaux.