Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ALTOM
BN COMPUTER SARL

Numéro de dépôt :
96628772
Date de dépôt :
05/06/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/06/2006

Présentation de la marque ALTOM

Déposée le 5 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BN COMPUTER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ALTOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-28 du 12 juillet 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BN COMPUTER domicilié(e) 165 Bld J. Allemane, 95100 ARGENTEUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 089 149 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL BN COMPUTER - France.

La marque ALTOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96628772.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALTOM est expirée depuis le 5 juin 2006.


BN COMPUTER SARL - 165 Bld J. Allemane, 95100 ARGENTEUIL - France - SIREN 351089149


SARL BN COMPUTER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-46

Publication - Publication le 12 juil. 1996 au BOPI 1996-28

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