Marque enregistrée - Marque en non vigueur

UNE ET UNIQUE
BMW FRANCE société anonyme

Numéro de dépôt :
3283820
Date de dépôt :
02/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/04/2014
UNE ET UNIQUE de BMW FRANCE

Présentation de la marque UNE ET UNIQUE

Déposée le 2 avril 2004 par la Société Anonyme (SA) BMW FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « UNE ET UNIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-20 du 14 mai 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BMW FRANCE domicilié(e) 3, avenue Ampère,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - 78180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 000 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.

La marque UNE ET UNIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3283820.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque UNE ET UNIQUE est expirée depuis le 2 avril 2014.

BMW FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : LE PLAISIR EST UNE ENERGIE RENOUVELABLE , SERENIUM , Depuis quand n'avez-vous pas conduit une vraie voiture ? , PASSIONS PAR BMW , BMW, SIGNE DES TEMPS , INITIATIVES FONDATION BMW SOUS L'EGIDE DE LA FONDATION DE FRANCE , Nouvelle BMW Série 3 coupé. Le plaisir sublimé , UN PLAISIR TOUJOURS PLUS RESPONSABLE , PLAISIR RENOUVELABLE , BERLINE DE HAUT NIVEAU


BMW FRANCE société anonyme - 3, avenue Ampère,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - 78180 - France - SIREN 722000965


DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-37

Publication - Publication le 14 mai 2004 au BOPI 2004-20

Véhicules ; véhicules automobiles ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Transport ; location d'automobiles ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.