BMW FRANCE société anonyme à directoire et conseil de surveillance
Numéro de dépôt :
3636164
Date de dépôt :
12/03/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/03/2019
Présentation de la marque Moins c'est mieux
Déposée le 12 mars 2009 par la Société Anonyme (SA) BMW FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « Moins c'est mieux »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BMW FRANCE domicilié(e) 3, avenue Ampère,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - 78180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 000 965 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DESBARRES & STAEFFEN domicilié(e) 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BMW FRANCE société anonyme à directoire et conseil de surveillance - 3, avenue Ampère,78180 MONTIGNY LE BRETONNEUX - 78180 - France - SIREN 722000965
DESBARRES & STAEFFEN - 18, avenue de l'Opéra,75001 PARIS - 75001 - France
Publication - Publication le 17 avr. 2009 au BOPI 2009-16
Enregistrement sans modification - Publication le 18 sept. 2009 au BOPI 2009-38
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils de navigation pour véhicules, alarmes, avertisseurs contre le vol ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels.
Véhicules ; véhicules automobiles ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau.
Papier, carton et produits en ces matières, non compris dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage non comprises dans d'autres classes, à savoir sacs, sachets, films et feuilles ; caractères d'imprimerie ; clichés ; produits de l'imprimerie ; revues, journaux, périodiques, dépliants, livres, livrets, agendas, affiches, albums, almanachs, catalogues, magazines, imprimés, publications, répertoires.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; diffusion d'annonces publicitaires ; courriers publicitaires ; diffusion (distribution) d'échantillons ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique, sur Internet ; services fournis ou rendus dans le cadre du commerce de détail de véhicules, de véhicules automobiles ; relations publiques.
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; assurances automobiles ; services de financement d'achat d'automobiles ; services de location longue-durée d'automobiles avec ou sans option d'achat ; services de crédit-bail ; services de crédit.
Services de réparation et d'entretien de véhicules automobiles.
Télécommunications ; télécommunications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, par l'Internet ; télécommunications multimédia et interactive ; télécommunications par réseau informatique et de télécommunication mondial (réseau des réseaux) ; transmission d'informations par codes télématiques et par noms de domaines ; consultations sur écrans d'informations à partir d'une banque de données ; services d'échange électronique de données ; fournitures d'accès à un réseau informatique mondial ; diffusion de programmes de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; transmission d'informations contenues dans des banques de données ; services de messagerie en ligne ; services de communication électronique et par ordinateur ; agences d'informations (nouvelles) ; transmission d'informations par voie électronique et par ordinateur ; services de transmission d'informations par réseaux nationaux et internationaux de communication et de télécommunication par l'Internet, l'Intranet, l'Extranet ; services de fourniture d'accès à un réseau de télécommunications national et international ; services d'assistance à savoir conseil technique dans le domaine des télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; services de téléconférences ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Transport ; location d'automobiles ; prêt de véhicules automobiles ; assistance en cas de pannes de véhicules (remorquage) ; organisation de voyages.
Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; stages de conduite automobile, de pilotage ; organisation de compétitions sportives automobiles ; organisation et conduite de colloques, congrès, conférences, d'expositions, de symposiums, de concours, de séminaires.
Evaluation, estimations, recherches et rapports dans les domaines scientifique et technologique, à savoir expertises (travaux) d'ingénieurs ; services d'analyses et de recherches industrielles ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; contrôle technique de véhicules automobiles ; ingénierie ; conseils et recherches en matière d'économie d'énergie, de protection de l'environnement, de dispositifs anti-pollution, de limitation des émissions de dioxyde de carbone.
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