INITIATIVES FONDATION BMW SOUS L'EGIDE DE LA FONDATION DE FRANCE
Présentation de la marque INITIATIVES FONDATION BMW SOUS L'EGIDE DE LA FONDATION DE FRANCE
Déposée le 29 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) BMW FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INITIATIVES FONDATION BMW SOUS L'EGIDE DE LA FONDATION DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque INITIATIVES FONDATION BMW SOUS L'EGIDE DE LA FONDATION DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649142.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIATIVES FONDATION BMW SOUS L'EGIDE DE LA FONDATION DE FRANCE est expirée depuis le 29 octobre 2006.
BMW FRANCE a également déposé les autres marques suivantes :
Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1998-02
Inscription le 10 décembre 1997 - Retrait partiel n°246897 - Publication au BOPI 1997-12-10
Inscription le 10 décembre 1997 - Retrait partiel n°246897 - Publication au BOPI 1997-12-10
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11
Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50