Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INITIATIVES FONDATION BMW SOUS L'EGIDE DE LA FONDATION DE FRANCE
S.A. BMW FRANCE

Numéro de dépôt :
96649142
Date de dépôt :
29/10/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
29/10/2006

Présentation de la marque INITIATIVES FONDATION BMW SOUS L'EGIDE DE LA FONDATION DE FRANCE

Déposée le 29 octobre 1996 par la Société Anonyme (SA) BMW FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « INITIATIVES FONDATION BMW SOUS L'EGIDE DE LA FONDATION DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-50 du 13 décembre 1996.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BMW FRANCE domicilié(e) siège social, 3 avenue Ampère, MONTIGNY LE BRETONNEUX (YVELINES) - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 000 965 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Martine GADET Avocat - France.

La marque INITIATIVES FONDATION BMW SOUS L'EGIDE DE LA FONDATION DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96649142.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INITIATIVES FONDATION BMW SOUS L'EGIDE DE LA FONDATION DE FRANCE est expirée depuis le 29 octobre 2006.

BMW FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : UNE ET UNIQUE , LE PLAISIR EST UNE ENERGIE RENOUVELABLE , SERENIUM , Depuis quand n'avez-vous pas conduit une vraie voiture ? , PASSIONS PAR BMW , BMW, SIGNE DES TEMPS , Nouvelle BMW Série 3 coupé. Le plaisir sublimé , UN PLAISIR TOUJOURS PLUS RESPONSABLE , PLAISIR RENOUVELABLE , BERLINE DE HAUT NIVEAU


S.A. BMW FRANCE - siège social, 3 avenue Ampère, MONTIGNY LE BRETONNEUX (YVELINES) - France - SIREN 722000965


Maître Martine GADET Avocat - France


Renonciation/Retrait - Publication au BOPI 1998-02

Inscription le 10 décembre 1997 - Retrait partiel n°246897 - Publication au BOPI 1997-12-10

Inscription le 10 décembre 1997 - Retrait partiel n°246897 - Publication au BOPI 1997-12-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 13 déc. 1996 au BOPI 1996-50

à savoir organisation d'un concours destiné aux étudiants de l'enseignement supérieur.