Marque enregistrée - Marque en vigueur

La Rouget
BMS

Numéro de dépôt :
4574157
Date de dépôt :
08/08/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/08/2029
La Rouget de BMS

Présentation de la marque La Rouget

Déposée par voie électronique le 8 août 2019 par BMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Rouget » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-35 du 30 août 2019.

Le déposant est BMS domicilié(e) 62 bis Rue des Salines - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque La Rouget a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4574157.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Rouget arrivera à expiration en date du 8 août 2029.

BMS a également déposé les autres marques suivantes : BM SIGNATURE , BURGONDE , MALTS ET TERROIRS , FOURCHE DU DIABLE , BIERES DES FEES


BMS - 62 bis Rue des Salines - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France


CABINET GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 30 août 2019 au BOPI 2019-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2019 au BOPI 2019-48

Verres [récipients] ; verres à bières ; chopes à bières ; pintes à bière ; carafes ;

Bières.