Marque enregistrée - Marque en vigueur

FOURCHE DU DIABLE
BMS

Numéro de dépôt :
4571224
Date de dépôt :
26/07/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
26/07/2029
FOURCHE DU DIABLE de BMS

Présentation de la marque FOURCHE DU DIABLE

Déposée par voie électronique le 26 juillet 2019 par BMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « FOURCHE DU DIABLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-33 du 16 août 2019.

Le déposant est BMS domicilié(e) 62 bis Rue des Salines - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU domicilié(e) 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France.

La marque FOURCHE DU DIABLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4571224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FOURCHE DU DIABLE arrivera à expiration en date du 26 juillet 2029.

BMS a également déposé les autres marques suivantes : BM SIGNATURE , La Rouget , BURGONDE , MALTS ET TERROIRS , BIERES DES FEES


BMS - 62 bis Rue des Salines - 39000 - LONS-LE-SAUNIER - France


CABINET GUIU - JURISPATENT, Monsieur Claude GUIU - 10 Rue Paul Thénard - 21000 - DIJON - France


Publication - Publication le 16 août 2019 au BOPI 2019-33

Enregistrement sans modification - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-46

Bières.