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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMS
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ECODO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECODO
BMS S.A.R.L.

Numéro de dépôt :
95588509
Date de dépôt :
13/09/1995
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/09/2005

Présentation de la marque ECODO

Déposée le 13 septembre 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECODO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-43 du 27 octobre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMS domicilié(e) "LA PETITE NOE", 35760 SAINT GREGOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 926 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BSM SARL - France.

La marque ECODO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95588509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECODO est expirée depuis le 13 septembre 2005.

BMS a également déposé les autres marques suivantes : BM SIGNATURE , BMS , La Rouget , BURGONDE , MALTS ET TERROIRS , MECAGRI , ECOBRAISE , LE TRUCK FRANCAIS LA CANTINE DE RUE , FOURCHE DU DIABLE , BMS


BMS S.A.R.L. - "LA PETITE NOE", 35760 SAINT GREGOIRE - France - SIREN 391926912


BSM SARL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-20

Publication - Publication le 27 oct. 1995 au BOPI 1995-43

- Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture; engrais pour les terres.Produits chimiques destinés à conserver les aliments. - Produits agricoles, horticoles, forestiers: à savoir amendements organiques (compost); graines (semences), animaux vivants; fruits et légumes frais; semences; plantes et fleurs naturelles; aliments pour les animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.