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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMS
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ECOBRAISE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ECOBRAISE
BMS SARL

Numéro de dépôt :
96617395
Date de dépôt :
19/03/1996
Lieu de dépôt :
RENNES (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
19/03/2006

Présentation de la marque ECOBRAISE

Déposée le 19 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ECOBRAISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMS domicilié(e) La petite Noë, 35760 St Grégoire - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 926 912 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BRIAND Michel B.M.S SARL - France.

La marque ECOBRAISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617395.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ECOBRAISE est expirée depuis le 19 mars 2006.

BMS a également déposé les autres marques suivantes : BM SIGNATURE , ECODO , BMS , La Rouget , BURGONDE , MALTS ET TERROIRS , MECAGRI , LE TRUCK FRANCAIS LA CANTINE DE RUE , FOURCHE DU DIABLE , BMS


BMS SARL - La petite Noë, 35760 St Grégoire - France - SIREN 391926912


Mr BRIAND Michel B.M.S SARL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-35

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

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