Marque enregistrée - Marque en vigueur

PRODOPTIM
BMS FRANCE, SASU

Numéro de dépôt :
4280971
Date de dépôt :
17/06/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/06/2026
PRODOPTIM de BMS FRANCE

Présentation de la marque PRODOPTIM

Déposée par voie électronique le 17 juin 2016 par BMS FRANCETODO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PRODOPTIM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-27 du 8 juillet 2016.

Le déposant est BMS FRANCETODO domicilié(e) 53 ROUTE DES CONTAMINES - 74370 - ARGONAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 493 335 004 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BMS FRANCE, Mme. CATHERINE STYPA domicilié(e) 53 ROUTE DES CONTAMINES - 74370 - ARGONAY - France.

La marque PRODOPTIM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4280971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 07 08

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PRODOPTIM arrivera à expiration en date du 17 juin 2026.


BMS FRANCE, SASU - 53 ROUTE DES CONTAMINES - 74370 - ARGONAY - France - SIREN 493335004


BMS FRANCE, Mme. CATHERINE STYPA - 53 ROUTE DES CONTAMINES - 74370 - ARGONAY - France


Publication - Publication le 8 juil. 2016 au BOPI 2016-27

Enregistrement sans modification - Publication le 7 oct. 2016 au BOPI 2016-40

Inscription le 12 février 2019 - Changement de nom, de dénomination n°748853 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-12

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; quincaillerie métallique ; constructions métalliques ;

Machines-outils ; manipulateurs industriels (machines) ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main actionnés manuellement.