Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BMS DISTRIBUTION
/
BMS Distribution
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BMS Distribution
BMS DISTRIBUTION, EURL

Numéro de dépôt :
4050969
Date de dépôt :
29/11/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. GRENOBLE
Date d'expiration :
29/11/2023
BMS Distribution de BMS DISTRIBUTION

Présentation de la marque BMS Distribution

Déposée le 29 novembre 2013 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BMS DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. GRENOBLE), la marque française « BMS Distribution » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) BMS DISTRIBUTION domicilié(e) 301 CHEMIN DE COMPOSTELLE - 38690 - BEVENAIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 530 508 514 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BMS DISTRIBUTION, Mme BEN MOUSSA SAIDA domicilié(e) 301 CHEMIN DE COMPOSTELLE - 38690 - BEVENAIS - France.

La marque BMS Distribution a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050969.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 11 30 32 35 37 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BMS Distribution est expirée depuis le 29 novembre 2023.


BMS DISTRIBUTION, EURL - 301 CHEMIN DE COMPOSTELLE - 38690 - BEVENAIS - France - SIREN 530508514


BMS DISTRIBUTION, Mme BEN MOUSSA SAIDA - 301 CHEMIN DE COMPOSTELLE - 38690 - BEVENAIS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Republication pour erratum - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Enregistrement sans modification - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Distributeurs automatiques ; Distributeurs automatiques de boissons chaudes ; distributeurs automatiques de boissons froides ; distributeurs automatiques de boissons réfrigérées ; distributeurs automatiques d'en-cas ; appareils de distribution de produits alimentaires ;

Cafetières éléctriques ; percolateurs, percolateurs éléctriques ; refroidisseurs d'eau ; distributeurs d'eau ; distributeurs d'eau réfrigérée ; distributeurs (autres qu'automatiques) de boissons chaudes ; distributeurs (autres qu'automatiques) de boissons réfrigérées ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; Plats préparés principalement à base de pâtes ou de riz ; pâtisseries et tartes ; tourtes sucrées ; tourtes salées ; en-cas à bases de céréales, maîs, riz ; en-cas tortillas ; en-cas à base de farine de pomme de terre ; en-cas croustillants ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Services de vente au détail et de vente en gros, liée aux aliments et aux boissons ; crédit-bail et location de distributeurs automatiques ;

Installation, entretien et réparations de distributeurs automatiques, machines à café, distributeurs de boissons chaudes, distributeurs de boissons réfrigérées, refroidisseurs d'eau et distributeurs d'eau ;

Distribution alimentaire et boissons ; approvisionnement de distributeurs automatiques.