Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
PAYS DE CORNOUAILLE.COM
S.A. BMO
Numéro de dépôt :
3151829
Date de dépôt :
01/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Présentation de la marque PAYS DE CORNOUAILLE.COM
Déposée le 1 mars 2002 par la Société Anonyme (SA) BMO
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « PAYS DE CORNOUAILLE.COM »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BMO domicilié(e) 7 Rue des Capucines,29900 CONCARNEAU - 29900 - France et immatriculée sous le numéro RCS 327 655 643 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.A. BMO domicilié(e) 7 Rue des Capucines,29900 CONCARNEAU - 29900 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A. BMO - 7 Rue des Capucines,29900 CONCARNEAU - 29900 - France - SIREN 327655643
S.A. BMO - 7 Rue des Capucines,29900 CONCARNEAU - 29900 - France
Inscription le 9 avril 2003 - Rejet total n°368275 - Publication au BOPI 2003-04-09
Publication - Publication le 12 avr. 2002 au BOPI 2002-15
Pays de Cornouaille.com est un site-portail Web dont l'objet est : - de présenter les activités économiques ou non, y compris les administrations et les chambres consulaires réparties sur le secteur géographique administratif du Pays de Cornouaille, - d'établir des liens vers des sites Internet, - de produire des informations diverses, - de promouvoir le Pays de Cornouaille.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "PAYS DE CORNOUAILLE.COM"