Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ATTENTION, MAINTENANT LE BRUIT SE VOIT.
BMJC AUDIO PROTECT

Numéro de dépôt :
93454912
Date de dépôt :
05/02/1993
Lieu de dépôt :
BEZIERS

Présentation de la marque ATTENTION, MAINTENANT LE BRUIT SE VOIT.

Déposée le 5 février 1993 par BMJC AUDIO PROTECT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BEZIERS), la marque française « ATTENTION, MAINTENANT LE BRUIT SE VOIT. »

Le déposant est BMJC AUDIO PROTECT, domicilié(e) Institut d'Otologie Jean CAUSSE, Traverse de Béziers, 34440 COLOMBIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Paul JORGE BMJC AUDIO PROTECT - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38


BMJC AUDIO PROTECT - Institut d'Otologie Jean CAUSSE, Traverse de Béziers, 34440 COLOMBIERS - France


Jean-Paul JORGE BMJC AUDIO PROTECT - France


Inscription le 3 juin 1999 - Rejet total n°278548 - Publication le 26 mars 1993 au BOPI 1999-06-03

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Slogan déterminant l'image d'un produit appelé avertisseur de danger en matière de surexcitation auditive par le bruit