Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BMI SYSTEM
/
YALINEO
Marque enregistrée - Marque en vigueur

YALINEO
BMI SYSTEM

Numéro de dépôt :
4433291
Date de dépôt :
01/03/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
01/03/2028
YALINEO de BMI SYSTEM

Présentation de la marque YALINEO

Déposée par voie électronique le 1 mars 2018 par BMI SYSTEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « YALINEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-12 du 23 mars 2018.

Le déposant est BMI SYSTEM domicilié(e) 15/17 Boulevard du Général de Gaulle - 92120 - MONTROUGE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ICOSA, Madame Anna CLUZEAU domicilié(e) 83 Avenue Denfert-Rochereau - 75014 - PARIS - France.

La marque YALINEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4433291.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 41 42 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque YALINEO arrivera à expiration en date du 1 mars 2028.

BMI SYSTEM a également déposé les autres marques suivantes : NAYAPP , BMISYSTEM , NAYA SOFTWARE , ORYGA , ORYGA-GS , NAYA COMPLIANCE , NAYACT , NAYAsoftware , TYMEA


BMI SYSTEM - 15/17 Boulevard du Général de Gaulle - 92120 - MONTROUGE - France


ICOSA, Madame Anna CLUZEAU - 83 Avenue Denfert-Rochereau - 75014 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2018-12

Enregistrement sans modification - Publication le 22 juin 2018 au BOPI 2018-25

Logiciels [programmes enregistrés]; Logiciels et applications informatiques permettant de garantir la satisfaction des exigences relatives au respect des réglementations en entreprise et de la conformité; bases de données informatiques ;

Conseils en matière de gouvernance d’entreprise ; conseils en organisation et direction des affaires ; service de gestion informatisée de fichiers ; services de conseils et de gestion d'entreprise concernant la gestion des processus et la conformité ;

Conduite de séminaires ; formations dans le domaine juridique, les exigences relatives au respect des réglementations en entreprise et la conformité ;

Logiciels services [SaaS]; Logiciels services [SaaS] pour la gestion de la conformité et le respect des exigences relatives aux réglementations en entreprise; Conception, développement et mise à jour de logiciels ; Gestion de projets informatiques ;

Services juridiques; Services juridiques à savoir étude et assistance à la conformité légale et réglementaire ; Services juridiques en rapport avec la négociation de contrats pour des tiers; Conseils juridiques ; concession de licences de logiciels [services juridiques]; Services de recherches juridiques; Examen de normes et de pratiques afin de vérifier leur conformité aux lois et règlements.