Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES PIERRES FENDUES
BMGV PROPRIETAIRE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE

Numéro de dépôt :
3950788
Date de dépôt :
03/10/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/10/2022
LES PIERRES FENDUES de BMGV PROPRIETAIRE

Présentation de la marque LES PIERRES FENDUES

Déposée le 3 octobre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BMGV PROPRIETAIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « LES PIERRES FENDUES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-43 du 26 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BMGV PROPRIETAIRE domicilié(e) 216 AVENUE DU DR NANCEL PENARD - 33600 - PESSAC - France et immatriculée sous le numéro RCS 433 611 167 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France.

La marque LES PIERRES FENDUES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3950788.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES PIERRES FENDUES est expirée depuis le 3 octobre 2022.

BMGV PROPRIETAIRE a également déposé les autres marques suivantes : VILLA RUBY , BERNARD MAGREZ LES CLES DE L EXCELLENCE , GRAN PRECIOSO , LA CONTEMPLATION , CAP EDEN , UNE EMOTION DE BERNARD MAGREZ , MARQUES DE ORO , BLEU DE MER , JAMAIS RENONCER , LUZ DEL PALACIO


BMGV PROPRIETAIRE, SOCIÉTÉ PAR ACTIONS SIMPLIFIÉE - 216 AVENUE DU DR NANCEL PENARD - 33600 - PESSAC - France - SIREN 433611167


NOVAGRAAF FRANCE - 122 RUE EDOUARD VAILLANT - 92593 - LEVALLOIS-PERRET CEDEX - France


Publication - Publication le 26 oct. 2012 au BOPI 2012-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Vins d'appellation d'origine contrôlée.