Déposée le 12 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMG RIGHTS MANAGEMENT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « TELE MUSIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMG RIGHTS MANAGEMENT FRANCE domicilié(e) 5 rue de Castiglione - 75001 - PARIS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nomos, Mme DELABARRE Helena domicilié(e) 63 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque TELE MUSIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569874.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BMG RIGHTS MANAGEMENT FRANCE, SARL - 5 rue de Castiglione - 75001 - PARIS - France
Nomos, Mme DELABARRE Helena - 63 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France
Renouvellement sans limitation le 15 novembre 1999 n°2157107 - Publication au BOPI 1999-11-15
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2009 n°2422530 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-06
Inscription le 26 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°733991 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-26
Inscription le 26 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°733990 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-26
Inscription le 26 juin 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°733989 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-26
Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2019 n°2721989 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-07-25
Disques acoustiques, aussi pour phonographes et machines parlantes;imprimés, journaux, périodiques, livres;éditions musicales;publicité et affaires; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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