Déposée le 30 janvier 1990 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMG RIGHTS MANAGEMENT FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « SIROCCO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMG RIGHTS MANAGEMENT FRANCE domicilié(e) 5 Rue de Castiglione - 75001 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 508 353 299 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Nomos, SELARL, Mme DELABARRE Héléna domicilié(e) 63 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France.
La marque SIROCCO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1572667.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BMG RIGHTS MANAGEMENT FRANCE, SARL - 5 Rue de Castiglione - 75001 - Paris - France - SIREN 508353299
Nomos, SELARL, Mme DELABARRE Héléna - 63 avenue des Champs Elysées - 75008 - Paris - France
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 1999 n°2159609 - Publication au BOPI 1999-12-17
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-27
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2009 n°2422529 - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-11-06
Inscription le 26 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°733991 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-26
Inscription le 26 juin 2018 - Transmission totale de propriété n°733990 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-26
Inscription le 26 juin 2018 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne le(s) titulaire(s) n°733989 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-06-26
Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2020 n°2737806 - Publication le 5 juin 2020 au BOPI 2020-01-28
Disques acoustiques, disques et bandes vidéo, supports d'enregistrement du son et/ou de l'image;imprimés, journaux et périodiques, livres;éditions musicales;publicité et affaires; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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