Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILVER SEAL
BMG MUSIC (société organisée sous les lois de l'Etat de New York)

Numéro de dépôt :
1569497
Date de dépôt :
10/01/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/01/2000

Présentation de la marque SILVER SEAL

Déposée le 10 janvier 1990 par BMG MUSIC (société organisée sous les lois de l'Etat de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILVER SEAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BMG MUSIC (société organisée sous les lois de l'Etat de New York), domicilié(e) 1133 Avenue of the Americas, New York 10036 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.

La marque SILVER SEAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1569497.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILVER SEAL est expirée depuis le 10 janvier 2000.

BMG MUSIC (société organisée sous les lois de l'Etat de New York a également déposé les autres marques suivantes : STARCALL , BLUEBIRD


BMG MUSIC (société organisée sous les lois de l'Etat de New York) - 1133 Avenue of the Americas, New York 10036 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


CABINET BEAU DE LOMENIE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-25

Enregistrements sonores sous forme de disques et de bandes