Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BMG ENTERTAINMENT
BMG Music (Société organisée selon les lois de l'état de New York)

Numéro de dépôt :
96605717
Date de dépôt :
15/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/01/2006

Présentation de la marque BMG ENTERTAINMENT

Déposée le 15 janvier 1996 par BMG Music (Société organisée selon les lois de l'état de New York auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BMG ENTERTAINMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-08 du 23 février 1996.

Le déposant est BMG Music (Société organisée selon les lois de l'état de New York), domicilié(e) 1540 Broadway, New York, N.Y. 10036 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARQUES RODHAIN & PORTE - France.

La marque BMG ENTERTAINMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96605717.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BMG ENTERTAINMENT est expirée depuis le 15 janvier 2006.

BMG Music (Société organisée selon les lois de l'état de New York a également déposé les autres marques suivantes : BMG


BMG Music (Société organisée selon les lois de l'état de New York) - 1540 Broadway, New York, N.Y. 10036 ETATS UNIS D'AMERIQUE - États-Unis


MARQUES RODHAIN & PORTE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-44

Publication - Publication le 23 févr. 1996 au BOPI 1996-08

Supports de stockage de sons, supports de stockage d'images et de données, tous ces supports étant préenregistrés et à usage interactif; films impressionnés, et spécialement films long métrage.Imprimés y compris bulletins d'informations, livres, brochures, affiches, décalcomanies, étiquettes gommées, cahiers de musique et partitions musicales.Vêtement, y compris Tee shirts, sweat shirts, vestes, chapeaux et casquettes de base-ball.Services de bases de données, à savoir collecter, stocker, rechercher, compiler et communiquer des données.Services de télécommunication, y compris services de télécommunication en direct, transmission d'informations contenues dans des bases de données.Services de divertissement et d'éducation, sous forme de programmes télévisés, de programmes radiophoniques, de publications électroniques, y compris les services interactifs en direct (par exemple via Internet); organisation de concerts, production, distribution et location de films impressionnés, et spécialement de films long métrage.Location de temps d'accès à un centre serveur de bases de données; développement et location de logiciels, y compris les logiciels utilisés par les tiers via le réseau Internet et des réseaux analogues

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.