Déposée le 16 mars 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BMG FRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « NATIVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-17 du 29 avril 1994.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BMG FRANCE domicilié(e) 4/6, place de la Bourse,75002 PARIS (dossier no 2260366) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 130 405 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2260366) - 75847 - France.
La marque NATIVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94511342.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BMG FRANCE SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 4/6, place de la Bourse,75002 PARIS (dossier no 2260366) - 75002 - France - SIREN 378130405
CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2260366) - 75847 - France
Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 2004-33
Renouvellement sans limitation le 8 mars 2004 n°2260366 - Publication au BOPI 2004-03-08
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-43
Inscription le 13 avril 2004 - Changement d'adresse n°390576 - Publication au BOPI 2004-04-13
Publication - Publication le 29 avr. 1994 au BOPI 1994-17
Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, dispositifs de nettoyage pour disques acoustiques, aiguilles de tourne-disques, amplificateurs, appareils pour l'amplification des sons, antennes, appareils d'enseignement audiovisuel, automates à musique à prépaiement, enregistreurs à bande magnétique, bandes magnétiques, appareils démagnétiseurs de bandes magnétiques, bandes vidéos, boîtiers de hauts-parleurs, caméras, films cinématographiques impressionnés, dessins animés, diaphragmes acoustiques ou photographiques, appareils de projection de diapositives, appareils de projection de films, machines à dicter, tourne-disques, écrans de projection, émetteurs de télécommunication, appareils pour l'enregistrement des sons, films pour l'enregistrement des sons, supports d'enregistrement sonores, enregistreurs à bande magnétique, hauts-parleurs, appareils pour le traitement de l'information, appareils d'intercommunication, microphones, postes de TSF, postes radiotéléphoniques, appareils de projection, écrans de projection, casques acoustiques, appareils de radio, appareils de radio pour véhicules, récepteurs, appareils pour la reproduction des sons; appareils pour l'enregistrement, l'amplification, la reproduction et la transmission des sons; appareils de télévision,mécanismes à prépaiement pour appareils de télévision; appareils et instruments pour la réalisation, la production, l'émission, la reproduction et la transmission de sons, d'images et de signaux, stations de radio, baladeurs, équipements de haute-fidélité (son, image, vidéo) y compris lecteurs, amplificateurs, enregistreurs, vecteurs, sélecteurs, récepteurs, appareils de manipulation et de transformation de sons, de signaux et d'images; disques lasers, cassettes audios, platines lasers, appareils et instruments électroniques de production de sons ou d'images.Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué non compris dans d'autres classes, joaillerie, bijouterie, pierres précieuses, horlogerie et instruments chronométriques, montres, cendriers en métaux précieux, réveils-matins.Papier, carton, articles en papier ou en carton (non compris dans d'autres classes), imprimés, journaux et périodiques, livres, photographies, papeterie, matières adhésives pour la papeterie, autocollants, affiches, affichettes, albums, pochettes de disques, prospectus, billets, boîtes en cartons ou en papier, brochures, cahiers, calendriers, carnets, cartes, cartonnage, catalogues, crayons, papiersd'emballage, sacs d'emballage (en papier), enseignes en papier ou en carton, enveloppes, étiquettes en papier ou autocollantes, images, impression, pellicules en matière plastique pour l'emballage, timbres-poste, timbres commémoratifs, publications, répertoires, représentations graphiques, reproductions graphiques, revues, stylos, produits en papier, carton ou équivalent servant de supports à des signaux visuels ou sonores ou des messages de communication publicitaire dans le domaine de la musique, cartes postales, affiches, affichettes, stylos, crayons, sacs pour l'emballage (en papier ou en matière plastique), étiquettes, prospectus, publications, livres, livrets, photographies.Cuir et imitations, produits en ces matières non compris dans d'autres classes, malles et valises, parapluies, parasols et cannes, portefeuilles, portes-monnaies, sacs, portes-cartes, portes-chéquiers, maroquinerie, sacs de plage, valises, sacs de voyage, sacs pour l'emballage (en cuir), portes-documents.Ustensiles récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux ni en plaqué), verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans les autres classes, assiettes, verres de table, sets de table, serviettes en papier, services de vaisselle non en métaux précieux, porte-savons,dessous de plats, dessous de carafes non en papier et autre que le linge de table.Vêtements, chaussures, chapellerie, tee-shirts, gants, écharpes, chaussettes, pulls-overs, casquettes, cravates, nuds papillons, pantalons, vestes, chemises.Articles pour fumeurs, allumettes, cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux), boîtes à cigares, boîtes à cigarettes, briquets pour fumeurs, fumes-cigares, fumes-cigarettes, portes-allumettes (non en métaux précieux). Education et divertissement, services d'artistes de spectacles, organisation de concours, divertissements, divertissements radiophoniques, divertissements télévisés, édition de disques, services de production de disques, services d'impresarios, location d'enregistrements sonores, services d'orchestres, montage de programmes radiophoniques et/ou de télévision, spectacles, édition de phonogrammes, disques, vidéogrammes
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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