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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BMG FRANCE
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MODE LASER
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MODE LASER
BMG FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
93491021
Date de dépôt :
05/11/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/10/2013

Présentation de la marque MODE LASER

Déposée le 5 novembre 1993 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BMG FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODE LASER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-50 du 17 décembre 1993.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BMG FRANCE domicilié(e) 4/6, place de la Bourse,75002 PARIS (dossier no 2251949) - 75002 - France et immatriculée sous le numéro RCS 378 130 405 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET REGIMBEAU domicilié(e) 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2251949) - 75847 - France.

La marque MODE LASER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93491021.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MODE LASER est expirée depuis le 31 octobre 2013.

BMG FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : MINI MACHINE , BMG MEDIA , COLLEGE , JAZZ FOR THE JET SET , CHIHUAHUA PARTY , MODE LASER , LACQUER , ORIGINAL RAGGA HIP-HOP , MIKADO , TOTAL LIVE


BMG FRANCE, SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 4/6, place de la Bourse,75002 PARIS (dossier no 2251949) - 75002 - France - SIREN 378130405


CABINET REGIMBEAU - 20, rue de Chazelles,75847 PARIS CEDEX 17 (dossier no 2251949) - 75847 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-16

Inscription le 3 décembre 2002 - Transmission totale de propriété n°360517 - Publication au BOPI 2002-12-03

Renouvellement sans limitation le 31 octobre 2003 n°2251949 - Publication au BOPI 2003-10-31

Publication - Publication le 17 déc. 1993 au BOPI 1993-50

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, cassettes audio et vidéo, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son et des images.Produits de l'imprimerie, pochettes et albums pour disques

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.