Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VELVER
BMES, SARL

Numéro de dépôt :
3997181
Date de dépôt :
11/04/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
11/04/2023
VELVER de BMES

Présentation de la marque VELVER

Déposée le 11 avril 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « VELVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-18 du 3 mai 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMES domicilié(e) 75 IMPASSE DU PETIT NICE - 38540 - SAINT JUST CHALEYSSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 564 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BMES, M. CHAVANON DIDIER domicilié(e) 75 IMPASSE DU PETIT NICE - 38540 - SAINT JUST CHALEYSSIN - France.

La marque VELVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3997181.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VELVER est expirée depuis le 11 avril 2023.

BMES a également déposé les autres marques suivantes : HOMEWAVE , TECHWAVE , BIAO , MEDWAVE


BMES, SARL - 75 IMPASSE DU PETIT NICE - 38540 - SAINT JUST CHALEYSSIN - France - SIREN 518564000


BMES, M. CHAVANON DIDIER - 75 IMPASSE DU PETIT NICE - 38540 - SAINT JUST CHALEYSSIN - France


Publication - Publication le 3 mai 2013 au BOPI 2013-18

Enregistrement avec modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Tissu en fibres de verre ou de quartz ou de métal pour l'isolation thermique et phonique ; tissu de fibres de verre ou de quartz à usage de catalyseur ou photo catalyseur ;

Matériaux de construction non métalliques ;

Tissus ; tissus à usage textile ; velours ; tissu en fibres de verre ou de quartz à usage textile ; tissu en fibre de verre ou de quartz ou de métal à usage de filtration d'eau ou d'air ou de gaz ; velours en fil de verre ou de quartz ;

Traitement de tissu ; purification de l'air ; décontamination de matériaux dangereux ; purification de l'air ; traitement de l'eau ; dépollution de l'eau et de l'air ; désodorisation de l'air.