Déposée par voie électronique le 29 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BMES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « HOMEWAVE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-51 du 19 décembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BMES domicilié(e) ROND POINT DE L'ECHANGEUR, LES LEVEES, BP3 - 69360 - SOLAIZE - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 564 000 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BMES, M. DIDIER CHAVANON domicilié(e) ROND POINT DE L'ECHANGEUR, LES LEVEES, BP3 - 69360 - SOLAIZE - France.
La marque HOMEWAVE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4137841.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BMES, SAS - ROND POINT DE L'ECHANGEUR, LES LEVEES, BP3 - 69360 - SOLAIZE - France - SIREN 518564000
BMES, M. DIDIER CHAVANON - ROND POINT DE L'ECHANGEUR, LES LEVEES, BP3 - 69360 - SOLAIZE - France
Publication - Publication le 19 déc. 2014 au BOPI 2014-51
Enregistrement sans modification - Publication le 20 mars 2015 au BOPI 2015-12
Appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ; Appareils et machines pour la ; purification de L'air ; Appareils et machines pour la désinfection de l'air ; Appareils de filtration de l'air ; Appareils d'épuration d'air ; Appareil de traitement de l'air ; Appareils de réduction de COV ; Appareils de destruction d'odeurs ; Appareils de réduction et de destruction de composants de l'air ; Appareils de destructions de microorganismes (virus, bactéries, moisissures, champignons).
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