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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMES Bio Medicales Ecologiques Solutions
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MODUL'R
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODUL'R
BMES Bio Medicales Ecologiques Solutions, Sarl

Numéro de dépôt :
3783737
Date de dépôt :
21/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/11/2020
MODUL\'R de BMES Bio Medicales Ecologiques Solutions

Présentation de la marque MODUL'R

Déposée le 21 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMES Bio Medicales Ecologiques Solutions auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MODUL'R » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMES Bio Medicales Ecologiques Solutions domicilié(e) 75 IMPASSE DU PETIT NICE - 38540 - SAINT JUST CHALEYSSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 564 000 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BMES Bio Medicales Ecologiques Solutions domicilié(e) 75 IMPASSE DU PETIT NICE - 38540 - SAINT JUST CHALEYSSIN - France.

La marque MODUL'R a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783737.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MODUL'R est expirée depuis le 21 novembre 2020.


BMES Bio Medicales Ecologiques Solutions, Sarl - 75 IMPASSE DU PETIT NICE - 38540 - SAINT JUST CHALEYSSIN - France - SIREN 518564000


BMES Bio Medicales Ecologiques Solutions - 75 IMPASSE DU PETIT NICE - 38540 - SAINT JUST CHALEYSSIN - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-12

Stérilisateurs ; Appareils et machines pour la purification de l'air ; appareils et machines pour la désinfection de l'air ; appareils de filtration de l'air ; appareils d'épuration d'air ; appareil de traitement de l'air ; appareils de destruction d'odeurs ; appareils de réduction et de destruction de composants de l'air de gaz ; Appareils de réduction de composés organiques volatils (COV) à savoir appareils de traitement de l'air.