Déposée le 1 novembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMES Bio Médicales Ecologiques Solutions
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MODULEAUpro » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-47 du 26 novembre 2010.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMES Bio Médicales Ecologiques Solutions domicilié(e) 75 IMPASSE DU PETIT NICE - 38540 - SAINT JUST CHALEYSSIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 518 564 000 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BMES Bio Médicales Ecologiques Solutions domicilié(e) 75 IMPASSE DU PETIT NICE - 38540 - SAINT JUST CHALEYSSIN - France.
La marque MODULEAUpro a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3778631.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BMES Bio Médicales Ecologiques Solutions, SARL - 75 IMPASSE DU PETIT NICE - 38540 - SAINT JUST CHALEYSSIN - France - SIREN 518564000
BMES Bio Médicales Ecologiques Solutions - 75 IMPASSE DU PETIT NICE - 38540 - SAINT JUST CHALEYSSIN - France
Publication - Publication le 26 nov. 2010 au BOPI 2010-47
Enregistrement avec modification - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10
Stérilisateurs ; appareils et machines pour la purification, la filtration, la désinfection de l'eau ou de liquide ou d'effluents en applications industrielle, agricole, élevages, domestiques, collectives, laboratoires, hospitalières ; appareils et machines pour la réduction ou la destruction de composants de l'eau ou de liquide ou d'effluents en applications industrielle, agricole, élevages, domestiques, collectives, laboratoires, hospitalières, à savoir appareils et machine pour la purification de l'eau.
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