Marque enregistrée - Marque en non vigueur

"LA BOTTE A GRAINS"
SARL BMD International

Numéro de dépôt :
92445468
Date de dépôt :
04/12/1992
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
04/12/2002

Présentation de la marque "LA BOTTE A GRAINS"

Déposée le 4 décembre 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMD International auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « "LA BOTTE A GRAINS" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-03 du 22 janvier 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMD International domicilié(e) 10 Rue Danton, 47000 AGEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 587 351 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Michel BASQUET - France.

La marque "LA BOTTE A GRAINS" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92445468.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "LA BOTTE A GRAINS" est expirée depuis le 4 décembre 2002.


SARL BMD International - 10 Rue Danton, 47000 AGEN - France - SIREN 332587351


Jean-Michel BASQUET - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-20

Publication - Publication le 22 janv. 1993 au BOPI 1993-03

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