FR SPORT
Présentation de la marque FR SPORT
Déposée le 28 juin 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMCA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (GRENOBLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « FR SPORT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-32 du 20 septembre 2024.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FR SPORT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96632741.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FR SPORT est expirée depuis le 28 juin 2006.
BMCA a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-36
Publication - Publication au BOPI 1996-32
Inscription le 30 juin 1997 - Rejet partiel n°239419 - Publication au BOPI 1997-06-30
Republication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01