Déposée le 8 août 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BMC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « STIART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-37 du 12 septembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BMC domicilié(e) 43 Chemin de la Chabanette - 34200 - SETE - France et immatriculée sous le numéro RCS 482 667 102 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme HUBERT Marion domicilié(e) 1 Place Alexandre Laissac, BP 41114 - 34008 - MONTPELLIER Cedex - France.
La marque STIART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4112824.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BMC, Société par actions simplifiée - 43 Chemin de la Chabanette - 34200 - SETE - France - SIREN 482667102
Mme HUBERT Marion - 1 Place Alexandre Laissac, BP 41114 - 34008 - MONTPELLIER Cedex - France
Publication - Publication le 12 sept. 2014 au BOPI 2014-37
Enregistrement sans modification - Publication le 12 déc. 2014 au BOPI 2014-50
Objets d'art en métaux communs. Statues ou figurines (statuettes) en métaux communs. Métaux communs et leurs alliages. Matériaux de construction métalliques. Constructions transportables métalliques. Constructions métalliques. Monuments métalliques ;
Éducation, formation, divertissement, en lien avec des activités culturelles, à l'exclusion de toute autre. Informations en matière de divertissement ou d'éducation en lien avec des activités culturelles, à l'exclusion de toute autre. Services de loisirs culturels, mise à disposition d'installations de loisirs culturels. Publication de livres. Production de films cinématographiques. Location de décors de spectacle. Montage de bandes vidéo. Service de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement) organisation et conduite de colloques, conférences ou manifestations, exclusivement dans le domaine des activités culturelles ou éducatives. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles culturels ;
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle).
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