Déposée le 7 février 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BMC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « Demoiselles De Paname » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-10 du 7 mars 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BMC domicilié(e) 48 RUE FERDINAND BUISSON - 33130 - BEGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 089 866 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BMC, Mme VELUIRE NATHALIE domicilié(e) 48 RUE FERDINAND BUISSON - 33130 - BEGLES - France.
La marque Demoiselles De Paname a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4067144.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BMC, SAS - 48 RUE FERDINAND BUISSON - 33130 - BEGLES - France - SIREN 410089866
BMC, Mme VELUIRE NATHALIE - 48 RUE FERDINAND BUISSON - 33130 - BEGLES - France
Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10
Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit (portefeuilles) ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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