Déposée le 28 octobre 1998 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BMC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « DDP » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1998-50 du 11 décembre 1998.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BMC domicilié(e) 48 Rue Ferdinand Buisson - 33130 - BEGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 089 866 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France.
La marque DDP a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98757356.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BMC SAS, Société par actions simplifiée - 48 Rue Ferdinand Buisson - 33130 - BEGLES - France - SIREN 410089866
CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS-7E-ARRONDISSEMENT - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-18
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-32
Inscription le 9 juillet 2007 - Transmission totale de propriété n°456900 - Publication au BOPI 2007-07-09
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-15
Inscription le 9 juillet 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°456901 - Publication au BOPI 2007-07-09
Inscription le 9 mars 2009 - Concession de licence n°492417 - Publication au BOPI 2009-03-09
Renouvellement sans limitation le 7 août 2008 n°2381409 - Publication au BOPI 2008-08-07
Publication - Publication le 11 déc. 1998 au BOPI 1998-50
Renouvellement sans limitation le 13 juin 2018 n°2684303 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-06-13
Inscription le 29 mai 2020 - Changement de nom, de dénomination n°787732 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-29
Savons, parfumerie, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices, notamment aromates (huiles essentielles) ; huiles à usage cosmétique, astringents à usage cosmétique ; préparations cosmétiques pour le bain, sels pour le bain non à usage médical, savon à barbe, ouate à usage cosmétique, bâtonnets ouatés à usage cosmétique, masques de beauté, cosmétiques pour les cils, cils postiches, cire à épiler, cosmétiques, teintures cosmétiques, motifs décoratifs à usage cosmétique, nécessaires de cosmétiques, crayons à usage cosmétique, crèmes cosmétiques, décolorants à usage cosmétique, fards, rouges à lèvres, lotions à usage cosmétique, lotions capillaires, produits pour le soin des ongles, laques pour les ongles, ongles postiches ; produits cosmétiques pour les soins de la peau, produits de démaquillage, laits de toilettes, produits épilatoires, masques de beauté, poudres pour le maquillage, savons désodorisants, désodorisants à usage personnel, talc pour la toilette, eaux de toilette, parfums, eau de Cologne, préparations pour l'ondulation des cheveux ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; produits pour la conservation du cuir, crèmes pour le cuir, crèmes, cirages pour chaussures. Appareils et instruments scientifiques, appareils photographiques, cinématographiques ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; notamment supports d'enregistrement magnétiques, disques compacts (audio-vidéo), bandes optiques, disques acoustiques, disques magnétiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement ; caisses enregistreuses, machines à calculer, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils pour le divertissement conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision, jeux vidéo. Appareils d'éclairage, notamment lampadaires, lampes de bureaux, lampes de chevet, abat-jour, porte-abat-jour, diffuseurs, lustres, plafonniers, lanternes d'éclairage, lampions, réflecteurs de lampes, suspensions de lampes, lampes électriques, lampes électriques pour arbres de Noël. Instruments de musique. Meubles, notamment armoires, bancs, berceaux, étagères de bibliothèques, rayons de bibliothèques, bois de lit, lits, bureaux, coffres non métalliques, coffrets, commodes, secrétaires, fauteuils, canapés, chaises longues, porte-chapeaux, tables, tabourets, tréteaux, vaisseliers, vitrines, porte-parapluies, porte-revues, rayonnages, appliques murales décoratives non en matières textiles, objets d'art en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, glaces (miroirs), cadres, coffrets à bijoux non en métaux précieux, boîtes en bois ou en matières plastiques, bustes en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques, caisses en bois ou en matières plastiques, cintres pour vêtements, sacs de couchage pour le camping, plateaux de tables, oreillers, traversins, coussins ; pailles pour la dégustation des boissons, bouchons de bouteilles ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques. Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes, à savoir : linge de bain (à l'exception de l'habillement), gants de toilette, serviettes de toilette (en matière textile) ; serviettes à démaquiller en matières textiles ; linge de lit, couvertures de lit, dessus de lits (couvre-lits), draps, édredons (couvre-pieds en duvet), enveloppes de matelas, housses d'oreillers, taies d'oreillers, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; linge de maison, essuie-mains en matières textiles, essuie-verres, linge de table (en matières textiles), nappes (non en papier), serviettes de table (en matières textiles), tapis de table, toiles cirées (nappes) ; couvertures de voyage ; embrasses en matières textiles ; housses de coussins, moustiquaires ; tentures murales en matières textiles, plaids, rideaux en matières textiles ou en matières plastiques, stores en matières textiles, tissus adhésifs collables à chaud ; drapeaux (non en papier), fanions, calicots ; tissu d'ameublement. Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sol, notamment tapisseries, tentures murales non en matières textiles, papiers peints, descentes de bains, carpettes, tapis de gymnastique Jeux, jouets ; notamment balles de jeu, ballons de jeu, boules de jeu, machinerie et appareils pour le jeu de quilles, jeux automatiques autres que ceux à prépaiement et ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision, appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec récepteur de télévision ; jeux de volants, poupées, marionnettes, masques de carnaval, jouets mobiles, modèles réduits de véhicules, ours en peluche, patins à roulettes, planches à roulettes, combinés bottines-patins ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, tapis, chaussures), notamment planches à voile, planches pour le surfing, skis pour le surfing, protège-coudes, protège-genoux, protège-tibias, rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; décorations pour arbres de Noël. Articles pour fumeurs, notamment allumettes, boîtes à cigares, (non en métaux précieux), boîtes à cigarettes (non en métaux précieux), cendriers pour fumeurs (non en métaux précieux), briquets pour fumeurs, coupe-cigares, étuis à cigares (non en métaux précieux), étuis à cigarettes (non en métaux précieux), appareils de poche pour rouler les cigarettes, blagues à tabac, pots à tabac (non en métaux précieux), services pour fumeurs, fume-cigares (non en métaux précieux), fume-cigarettes (non en métaux précieux). Education ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles, notamment clubs de santé (mise en forme physique), culture physique, services de discothèques, services d'orchestres. Restauration, notamment services de bar ; cafés-restaurants, restaurants libre-service, cafétérias ; hébergement temporaire ; salons de beauté, salons de coiffure, informations sur la mode, stylisme.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Instruments de musique. Instruments de musique électroniques ; pupitres à musique ; étuis pour instruments de musique.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes. Cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs. Cigarettes électroniques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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