Marque renouvelée - Marque en vigueur

D D P
BMC SAS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
97662942
Date de dépôt :
05/02/1997
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/02/2027

Présentation de la marque D D P

Déposée le 5 février 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BMC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « D D P » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-12 du 21 mars 1997.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BMC domicilié(e) 48 rue Ferdinand Buisson - 33130 - BEGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 089 866 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien domicilié(e) 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France.

La marque D D P a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97662942.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque D D P arrivera à expiration en date du 5 février 2027.

BMC a également déposé les autres marques suivantes : BMO , LES MANITOUS , POINT COPY COLOR , ALL DEPENDS ON YOU... , Jet Lag , DDP , O'CLOCK BREWING , Demoiselles De Paname , STIART , LES MONSTRES SACRES


BMC SAS, Société par actions simplifiée - 48 rue Ferdinand Buisson - 33130 - BEGLES - France - SIREN 410089866


CABINET BEAU DE LOMENIE, M. BELENUS Julien - 158 rue de l'université - 75007 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-30

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-42

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-28

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-30

Inscription le 20 mai 1997 - Changement de dénomination n°237042 - Publication au BOPI 1997-05-20

Inscription le 9 mars 2009 - Concession de licence n°492417 - Publication au BOPI 2009-03-09

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-48

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-51

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-44

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2009-15

Renouvellement sans limitation le 28 février 2007 n°2335537 - Publication au BOPI 2007-02-28

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-11

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-24

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-47

Inscription le 28 février 2007 - Transmission totale de propriété n°468532 - Publication au BOPI 2007-02-28

Inscription le 29 septembre 2008 - Concession de licence n°481426 - Publication au BOPI 2008-09-29

Inscription le 11 juin 2001 - Concession de licence n°324773 - Publication au BOPI 2001-06-11

Inscription le 2 juillet 2001 - Concession de licence n°326062 - Publication au BOPI 2001-07-02

Inscription le 8 octobre 2001 - Concession de licence n°332031 - Publication au BOPI 2001-10-08

Inscription le 12 juin 2002 - Concession de licence n°348276 - Publication au BOPI 2002-06-12

Inscription le 4 décembre 2000 - Concession de licence n°312277 - Publication au BOPI 2000-12-04

Inscription le 6 avril 2000 - Concession de licence n°298327 - Publication au BOPI 2000-04-06

Inscription le 16 juin 1997 - Concession de licence n°238699 - Publication au BOPI 1997-06-16

Inscription le 16 février 1999 - Concession de licence n°272181 - Publication au BOPI 1999-02-16

Inscription le 14 septembre 1999 - Concession de licence n°284457 - Publication au BOPI 1999-09-14

Inscription le 25 octobre 2007 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'une marque n°462924 - Publication au BOPI 2007-10-25

Inscription le 26 juin 2003 - Concession de licence n°373103 - Publication au BOPI 2003-06-26

Inscription le 28 février 2007 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°453983 - Publication au BOPI 2007-02-28

Inscription le 24 novembre 2005 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°422934 - Publication au BOPI 2005-11-24

Inscription le 17 septembre 2003 - Concession de licence n°377516 - Publication au BOPI 2003-09-17

Inscription le 3 novembre 2005 - Concession de licence n°421462 - Publication au BOPI 2005-11-03

Inscription le 14 octobre 2003 - Concession de licence n°379639 - Publication au BOPI 2003-10-14

Publication - Publication le 21 mars 1997 au BOPI 1997-12

Inscription le 4 mars 2010 - Concession de licence n°518208 - Publication le 2 avr. 2010 au BOPI 2010-03-04

Inscription le 6 février 2017 - Changement de nom, de dénomination n°693919 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-06

Renouvellement sans limitation le 21 février 2017 n°2641217 - Publication le 11 août 2017 au BOPI 2017-02-21

Inscription le 29 mai 2020 - Changement de nom, de dénomination n°787732 - Publication le 26 juin 2020 au BOPI 2020-05-29

Outils et instruments à main entraînés manuellement; coutellerie, fourchettes et cuillers. Lunettes de soleil, étuis à lunettes. Métaux précieux et leurs alliages et produits en ces matières ou en plaqué à savoir: bijoux, porte-clés fantaisie, broches, boutons (accessoires textiles). Horlogerie et instruments chronométriques à savoir: montres, réveils, horloges. Papier, carton et produits en ces matières, à savoir: autocollants, cahiers, blocs notes, chemises de classement, écriteaux en papier et en carton, enseignes en papier ou en carton, sacs, sachets, enveloppes, pochettes pour l'emballage, affiches, cartes postales, cartes de souhaits, décalcomanies, dessins, figurines en papier maché, gravures, images, objets d'art gravés, statuettes en papier maché. Articles de maroquinerie (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures). Cuir et imitations du cuir, bagages, valises, sacs à main, sacs à dos, sacs de couchage, sacs de plage, parapluies, porte documents, portefeuille, porte monnaie (non en métaux précieux). Cordes (ni en caoutchouc, ni de raquettes, ni d'instruments de musique), ficelles, filets de pêche, filets de camouflage, tentes, bâches (ni de sauvetage, ni de voitures d'enfants), voiles (gréements), sacs enveloppes, pochettes pour l'emballage en matière textile, sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac.Vêtements, chaussures et chapellerie. Dentelles et broderies, rubans et lacets. Bières; eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques; boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.