Déposée le 17 juin 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BMC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « D. » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-28 du 11 juillet 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BMC domicilié(e) 48 Rue Ferdinand Buisson - 33130 - BEGLES - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 089 866 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE domicilié(e) 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France.
La marque D. a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4098414.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BMC SAS, Société par actions simplifiée - 48 Rue Ferdinand Buisson - 33130 - BEGLES - France - SIREN 410089866
CABINET BEAU DE LOMENIE - 158 Rue de l'Université - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 11 juil. 2014 au BOPI 2014-28
Enregistrement avec modification - Publication le 17 oct. 2014 au BOPI 2014-42
Inscription le 9 septembre 2015 - Transmission totale de propriété n°653590 - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-09-09
Métaux précieux et leur alliages ; joaillerie ; bijouterie ; pierres précieuses et leurs imitations ; horlogerie et instruments chronométriques ; médailles ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; porte-clefs de fantaisie ; bijouterie de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; strass ; perles (bijouterie) ; boucles d'oreilles ; colliers (bijouterie) ; bagues (bijouterie) ; bracelets (bijouterie) ; chaînes (bijouterie) ; broches (bijouterie) ; pendentifs (bijouterie) ; épingles de parure ; épingles de cravates ; fixe-cravates ; boutons de manchettes ; insignes en métaux précieux ; médaillons (bijouterie) ; horloges ; montres.
Cuir et imitation du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies ; parasols et cannes ; fouets et sellerie ; cartables ; porte-cartes (portefeuilles) ; étuis pour clé (maroquinerie) ; coffres de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits vanity case ; porte-documents ; sacs et serviettes d'écolier ; gibecières, mallettes ; porte-monnaie en cuir ou imitation du cuir ; sacs de plage ; portefeuilles ; sacs à roulettes, sacoches (sacs à main) ; sacs à dos ; sacs à main ; sacs à provision ; sacs de campeur ; sacs de voyage ; sacs d'écolier ; sacs à housse pour vêtements (pour le voyage) ; serviettes (maroquinerie) ; trousses de voyage (maroquinerie).
Vêtements ; chaussures ; chapellerie ; maillots de bain ; peignoirs de bain ; sandales de bain ; bandanas (foulards) ; bandeaux pour la tête (habillement) ; bérets, blouses ; body (justaucorps) ; bonneterie ; bottes, bottines ; cache-col ; caleçons ; casquettes ; ceintures (habillement) ; châles ; robes de chambre ; chandails ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de sport ; chemises ; collants ; combinaisons (vêtements) ; lingerie de corps ; costumes ; cravates, culottes ; vêtements de dessus ; vêtements de dessous ; écharpes ; foulards ; gants ; gilets ; imperméables ; manteaux ; parkas ; jupes ; jupons ; pantalons ; pull-overs ; pyjamas ; robes ; sous-vêtements ; tee-shirts ; visières (chapellerie).
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