Déposée par voie électronique le 8 septembre 2010 par la Société Anonyme (SA) BMBV
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Producteur content » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2010-39 du 1 octobre 2010.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BMBV domicilié(e) 13 rue de Chaligny - 75012 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BMBV domicilié(e) 13 rue de Chaligny - 75012 - Paris - France.
La marque Producteur content a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3764756.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BMBV, SA - 13 rue de Chaligny - 75012 - Paris - France
BMBV - 13 rue de Chaligny - 75012 - Paris - France
Publication - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39
Enregistrement sans modification - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04
Inscription le 3 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622027 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; Levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières) ; Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
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