Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BMBV
/
CONVERSION 3 ANNÉE VERS L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CONVERSION 3 ANNÉE VERS L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE
BMBV, SA

Numéro de dépôt :
3745013
Date de dépôt :
09/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/06/2020
CONVERSION 3 ANNÉE VERS L\'AGRICULTURE BIOLOGIQUE de BMBV

Présentation de la marque CONVERSION 3 ANNÉE VERS L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE

Déposée le 9 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) BMBV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CONVERSION 3 ANNÉE VERS L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BMBV domicilié(e) 13 rue chaligny - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 612 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BMBV domicilié(e) 13 rue chaligny - 75012 - PARIS - France.

La marque CONVERSION 3 ANNÉE VERS L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745013.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CONVERSION 3 ANNÉE VERS L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE est expirée depuis le 9 juin 2020.

BMBV a également déposé les autres marques suivantes : Rayon Responsable , CO PRODUCTEUR CONTENT ! WWW.PRODUCTEURCONTENT.COM , JE MANGE LOCAL EQUITABLE DURABLE WWW.LEPETITPRODUCTEUR.COM , TOUT SAVOIR SUR CE QUE JE MANGE , BIENTOBIO , Producteur content , C'est vert, c'est local ! , + EQUITABLE - + DURABLE C EST VERT C EST LOCAL LE PETIT PRODUCTEUR


BMBV, SA - 13 rue chaligny - 75012 - PARIS - France - SIREN 512612821


BMBV - 13 rue chaligny - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Inscription le 3 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622027 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine : tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé : tous les produits précités sont issus de production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; Tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus. Aliments pour les animaux ; malt ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes.