Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIENTOBIO
BMBV, SA

Numéro de dépôt :
3745460
Date de dépôt :
10/06/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/06/2020
BIENTOBIO de BMBV

Présentation de la marque BIENTOBIO

Déposée le 10 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) BMBV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIENTOBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BMBV domicilié(e) 13 rue chaligny - 75012 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 512 612 821 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BMBV domicilié(e) 13 rue chaligny - 75012 - PARIS - France.

La marque BIENTOBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3745460.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIENTOBIO est expirée depuis le 10 juin 2020.

BMBV a également déposé les autres marques suivantes : CONVERSION 3 ANNÉE VERS L'AGRICULTURE BIOLOGIQUE , Rayon Responsable , CO PRODUCTEUR CONTENT ! WWW.PRODUCTEURCONTENT.COM , JE MANGE LOCAL EQUITABLE DURABLE WWW.LEPETITPRODUCTEUR.COM , TOUT SAVOIR SUR CE QUE JE MANGE , Producteur content , C'est vert, c'est local ! , + EQUITABLE - + DURABLE C EST VERT C EST LOCAL LE PETIT PRODUCTEUR


BMBV, SA - 13 rue chaligny - 75012 - PARIS - France - SIREN 512612821


BMBV - 13 rue chaligny - 75012 - PARIS - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement avec modification - Publication le 17 déc. 2010 au BOPI 2010-50

Inscription le 3 avril 2014 - Transmission totale de propriété n°622027 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-04-03

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; crustacés vivants ; céréales en grains non travaillés ; agrumes ; tous les produits précités sont issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.