Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
LE MINI
BMB, Sa
Numéro de dépôt :
3814587
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANTES
Présentation de la marque LE MINI
Déposée le 15 mars 2011 par la Société Anonyme (SA) BMB
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES),
la marque française « LE MINI »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BMB domicilié(e) zi de la Seiglerie Bp 70 - 44270 - MACHECOUL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BMB, Sa domicilié(e) zi de la Seiglerie Bp 70 - 44270 - MACHECOUL - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BMB, Sa - zi de la Seiglerie Bp 70 - 44270 - MACHECOUL - France
BMB, Sa - zi de la Seiglerie Bp 70 - 44270 - MACHECOUL - France
Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14
Inscription le 9 janvier 2013 - Rejet total n°592098 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-09
Appareils et instruments chirurgicaux. Médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; appareils pour massages esthétiques ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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