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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMB MEDICAL
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DATURA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DATURA
BMB MEDICAL SARL

Numéro de dépôt :
3309721
Date de dépôt :
25/08/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
25/08/2014
DATURA de BMB MEDICAL

Présentation de la marque DATURA

Déposée le 25 août 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMB MEDICAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « DATURA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-40 du 1 octobre 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMB MEDICAL domicilié(e) Z.I. de Fétan, BP. 405,01604 TREVOUX Cedex - 01604 - France et immatriculée sous le numéro RCS 950 413 229 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Renaud BALDISSERRI BMB MEDICAL domicilié(e) BP 405,01604 TREVOUX cedex - 01604 - France.

La marque DATURA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3309721.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DATURA est expirée depuis le 25 août 2014.

BMB MEDICAL a également déposé les autres marques suivantes : ATTITUDES MOBILIER DE SOINS


BMB MEDICAL SARL - Z.I. de Fétan, BP. 405,01604 TREVOUX Cedex - 01604 - France - SIREN 950413229


Monsieur Renaud BALDISSERRI BMB MEDICAL - BP 405,01604 TREVOUX cedex - 01604 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-04

Publication - Publication le 1 oct. 2004 au BOPI 2004-40

Fauteuils à usage médical. Fauteuils de gériatrie. Fauteuils de soins médicaux. Fauteuils de soins ambulatoires. Fauteuils de transport.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.