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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BMACOM
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NAUTI – CUM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAUTI – CUM
BMACOM SA

Numéro de dépôt :
3234642
Date de dépôt :
30/06/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/06/2013
NAUTI – CUM de BMACOM

Présentation de la marque NAUTI – CUM

Déposée le 30 juin 2003 par la Société Anonyme (SA) BMACOM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NAUTI – CUM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-32 du 8 août 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BMACOM domicilié(e) 3 rue Molière,42300 ROANNE - 42300 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 627 876 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BMACOM domicilié(e) 102, avenue des Champs Elysées, Bureau : 3, rue Molière,75008 PARIS - France.

La marque NAUTI – CUM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3234642.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12 22

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAUTI – CUM est expirée depuis le 30 juin 2013.

BMACOM a également déposé les autres marques suivantes : PLASTICUM , BMACOM BUSINESS MANAGEMENT COMMUNICATION , EURYVEK , BURONET , EUROVEK , JETPOST


BMACOM SA - 3 rue Molière,42300 ROANNE - 42300 - France - SIREN 340627876


BMACOM - 102, avenue des Champs Elysées, Bureau : 3, rue Molière,75008 PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-50

Publication - Publication le 8 août 2003 au BOPI 2003-32

Appareils de locomotion par eau, CATAMARANS et autres bâteaux pour la navigation de plaisance. Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, voiles (gréements).

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.