Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RAVE PARTY
BMA CONSEIL SARL

Numéro de dépôt :
96618411
Date de dépôt :
26/03/1996
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
26/03/2006

Présentation de la marque RAVE PARTY

Déposée le 26 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMA CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « RAVE PARTY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMA CONSEIL domicilié(e) 302-314 RUE VICTOR HUGO, BP 150, 69400 VILLEFRANCHE/SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 346 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque RAVE PARTY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618411.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RAVE PARTY est expirée depuis le 26 mars 2006.

BMA CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : MAY FRANCE , BENJI , JUANITO , FRUTTINI , REV'PARTY , MARATHON , MULTI 12 , JIMMY , MULTI V 12 , PRESS CITRON


BMA CONSEIL SARL - 302-314 RUE VICTOR HUGO, BP 150, 69400 VILLEFRANCHE/SAONE - France - SIREN 352346191


H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Jus de fruits ou boissons non alcoolisées