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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMA CONSEIL
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JUANITO
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JUANITO
BMA CONSEIL SARL

Numéro de dépôt :
96618409
Date de dépôt :
26/03/1996
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
26/03/2006

Présentation de la marque JUANITO

Déposée le 26 mars 1996 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMA CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « JUANITO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-18 du 3 mai 1996.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMA CONSEIL domicilié(e) 302-314 RUE VICTOR HUGO, BP 150, 69400 VILLEFRANCHE/SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 346 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque JUANITO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96618409.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JUANITO est expirée depuis le 26 mars 2006.

BMA CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : MAY FRANCE , BENJI , RAVE PARTY , FRUTTINI , REV'PARTY , MARATHON , MULTI 12 , JIMMY , MULTI V 12 , PRESS CITRON


BMA CONSEIL SARL - 302-314 RUE VICTOR HUGO, BP 150, 69400 VILLEFRANCHE/SAONE - France - SIREN 352346191


H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Inscription le 4 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366441 - Publication au BOPI 2003-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-36

Publication - Publication le 3 mai 1996 au BOPI 1996-18

Jus de fruits ou boissons non alcoolisées