Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUMBA
SARL BMA CONSEIL

Numéro de dépôt :
95586981
Date de dépôt :
25/08/1995
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
25/08/2005

Présentation de la marque CUMBA

Déposée le 25 août 1995 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMA CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « CUMBA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-41 du 13 octobre 1995.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMA CONSEIL domicilié(e) 302-314 Rue Victor HUGO, BP 150, 69655 VILLEFRANCHE/SAONE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 346 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr BISSUEL Hugues GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque CUMBA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95586981.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUMBA est expirée depuis le 25 août 2005.

BMA CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : MAY FRANCE , BENJI , JUANITO , RAVE PARTY , FRUTTINI , REV'PARTY , MARATHON , MULTI 12 , JIMMY , MULTI V 12


SARL BMA CONSEIL - 302-314 Rue Victor HUGO, BP 150, 69655 VILLEFRANCHE/SAONE CEDEX - France - SIREN 352346191


Mr BISSUEL Hugues GREFFE DE COMMERCE - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-26

Inscription le 4 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366441 - Publication au BOPI 2003-03-04

Inscription le 18 décembre 2003 - Transmission totale de propriété n°383708 - Publication au BOPI 2003-12-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-03

Publication - Publication le 13 oct. 1995 au BOPI 1995-41

Jus de fruits ou boissons non alcoolisés