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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMA CONSEIL
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BAMBILAIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BAMBILAIT
BMA CONSEIL SARL

Numéro de dépôt :
93498601
Date de dépôt :
29/11/1993
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
29/11/2003

Présentation de la marque BAMBILAIT

Déposée le 29 novembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMA CONSEIL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « BAMBILAIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-06 du 11 février 1994.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BMA CONSEIL domicilié(e) 124 AV DE LA LIBERATION, 69400 VILLEFRANCHE S/SAONE - France et immatriculée sous le numéro RCS 352 346 191 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France.

La marque BAMBILAIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93498601.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BAMBILAIT est expirée depuis le 29 novembre 2003.

BMA CONSEIL a également déposé les autres marques suivantes : MAY FRANCE , BENJI , JUANITO , RAVE PARTY , FRUTTINI , REV'PARTY , MARATHON , MULTI 12 , JIMMY , MULTI V 12


BMA CONSEIL SARL - 124 AV DE LA LIBERATION, 69400 VILLEFRANCHE S/SAONE - France - SIREN 352346191


H. BISSUEL GREFFE DE COMMERCE - France


Inscription le 4 mars 2003 - Transmission totale de propriété n°366441 - Publication au BOPI 2003-03-04

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-22

Publication - Publication le 11 févr. 1994 au BOPI 1994-06

Produits laitiers