BM Textile (société à responsabilité limitée avec associé unique)
Numéro de dépôt :
3265598
Date de dépôt :
30/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
30/12/2013
Présentation de la marque easy clip
Déposée le 30 décembre 2003 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BM Textile avec associé unique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES),
la marque française « easy clip » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-06 du 6 février 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BM Textile avec associé unique domicilié(e) 7, rue de Metz,35500 VITRE - 35500 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Patrice VIDON 9556 domicilié(e) Technopôle Atalante, 16 B, rue Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 - France.
La marque easy clip a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3265598.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque easy clip est expirée depuis le 30 décembre 2013.
BM Textile (société à responsabilité limitée avec associé unique) - 7, rue de Metz,35500 VITRE - 35500 - France
Cabinet Patrice VIDON 9556 - Technopôle Atalante, 16 B, rue Jouanet, BP 90333,35703 RENNES Cedex 7 - France
Inscription le 25 octobre 2004 - Rejet partiel n°401813 - Publication au BOPI 2004-10-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-47
Publication - Publication le 6 févr. 2004 au BOPI 2004-06
Porte-documents ; portefeuilles ; cartables et serviettes d'écoliers ; bourses ; mallettes ; mallettes pour documents ; sacs à dos ; sacs d'écoliers ; sacs de campeurs ; sacs d'alpinistes ; sacs de plage ; sacs à provision ; sacs de voyage ; sacs à roulettes ; sac-housses pour vêtements (pour le voyage) ; trousses de voyage ; coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits “ vanity cases ” ; habits pour animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes. Sacs à main, sacs de sport autres que ceux adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, porte-cartes (portefeuille), porte monnaie (non en matière précieux) ; ombrelles ; sacoches pour porter les enfants. Tissus à usage textile ; tissus adhésifs collables à chaud ; tissus d'ameublement ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; brocarts ; tissus de chanvre ; toiles de chanvre ; étoffes à doublure pour chaussures ; tissus de coton, cotonnade ; sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps) ; couvertures de lits et de table ; tissus crêpes, crépon ; étoffes damas ; dessus de lits ; étoffes pour doublures ; étoffes pour drapeaux ; tissus élastiques ; étiquettes en tissus, étoffes, fanions (non en papier), feutres ; tissus en fibre de verre à usage textile ; matières filtrantes textiles ; tissus de flanelle ; gants de toilette ; tissus indiens ; tissus jersey ; tissus de jute ; étoffes de laine ; tissus de laine ; tissus de lin ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table (non en papier) ; stores en matières textile ; tissus imitant la peau d'animaux ; tentures murales en matières textiles ; housses de couettes, housses d'oreillers, housses pour coussins, taies d'oreillers, draps.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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