Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Château Haut Peyrat
BM & PARTENAIRES, SARL

Numéro de dépôt :
4107723
Date de dépôt :
24/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/07/2024
Château Haut Peyrat de BM & PARTENAIRES

Présentation de la marque Château Haut Peyrat

Déposée le 24 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BM & PARTENAIRES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Château Haut Peyrat » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-33 du 14 août 2014.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BM & PARTENAIRES domicilié(e) Château Haut Peyrat, Peyrat - 33880 - CAMBES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BM & PARTENAIRES domicilié(e) Château Haut Peyrat, Peyrat - 33880 - CAMBES - France.

La marque Château Haut Peyrat a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4107723.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Haut Peyrat est expirée depuis le 24 juillet 2024.


BM & PARTENAIRES, SARL - Château Haut Peyrat, Peyrat - 33880 - CAMBES - France


BM & PARTENAIRES - Château Haut Peyrat, Peyrat - 33880 - CAMBES - France


Publication - Publication le 14 août 2014 au BOPI 2014-33

Enregistrement avec modification - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15

Vins d'appellation d'origine.