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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) BM GESTION
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PUR ET NATUREL DE PERSAVON
Marque expirée - Marque en non vigueur

PUR ET NATUREL DE PERSAVON
BM GESTION Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
1398461
Date de dépôt :
13/03/1987
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
13/03/2017

Présentation de la marque PUR ET NATUREL DE PERSAVON

Déposée le 13 mars 1987 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BM GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « PUR ET NATUREL DE PERSAVON »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BM GESTION domicilié(e) Impasse des Boussenots,21800 QUETIGNY (dossier no 2332607) - 21800 - France et immatriculée sous le numéro RCS 320 759 822 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE domicilié(e) 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2332607) - 92593 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque PUR ET NATUREL DE PERSAVON est expirée depuis le 13 mars 2017.

BM GESTION a également déposé les autres marques suivantes : PERSAVON SAVON DE MARSEILLE AUX EXTRAITS NATURELS DE FLEUR DE CITRONNIER , PERSAVON , LA PERDRIX , PERSAVON SAVON DE MARSEILLE AUX EXTRAITS NATURELS DE FLEUR D'ORANGER , PERSAVON SAVON DE MARSEILLE AUX EXTRAITS NATURELS DE CHEVREFEUILLE , PERSAVON SAVON DE MARSEILLE AUX EXTRAITS NATURELS DE TILLEUL , PERSAVON VERITABLE SAVON DE MARSEILLE , SIMPLE ET NATUREL DE PERSAVON , PERSAVON


BM GESTION Société par Actions Simplifiée - Impasse des Boussenots,21800 QUETIGNY (dossier no 2332607) - 21800 - France - SIREN 320759822


NOVAGRAAF FRANCE Bérengère EGASSE - 122 Rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS PERRET CEDEX (dossier no 2332607) - 92593 - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-33

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-32

Renouvellement sans limitation n°2085575 - Publication au BOPI 1997-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-15

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-28

Inscription le 7 juin 1988 - CHANGEMENT DE DENOMINATION n°30561 - Publication au BOPI 1988-06-07

Inscription le 8 juillet 2008 - Transmission totale de propriété n°476796 - Publication au BOPI 2008-07-08

Inscription le 4 août 1992 - Transmission de propriété n°65736 - Publication au BOPI 1992-08-04

Inscription - Changement de dénomination n°30561 - Publication au BOPI

Inscription le 26 avril 1994 - CONCESSION DE LICENCE n°172007 - Publication au BOPI 1994-04-26

Inscription le 9 mars 2005 - Résiliation de licence n°408992 - Publication au BOPI 2005-03-09

Inscription le 14 juin 2006 - Concession de licence n°435290 - Publication au BOPI 2006-06-14

Renouvellement sans limitation le 26 janvier 2007 n°2332607 - Publication au BOPI 2007-01-26

Inscription le 19 décembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°565141 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19

Inscription le 1 octobre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°586260 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01

Savons de ménage, savons liquides, en poudre, en paillettes, savons de toilette et tous produits à base de savon.