PERSAVON
Présentation de la marque PERSAVON
Déposée le 3 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BM GESTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PERSAVON »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PERSAVON est expirée depuis le 3 juillet 2016.
BM GESTION a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-49
Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32
Inscription le 21 décembre 2009 - Transmission totale de propriété n°512287 - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2009-12-21
Inscription le 19 décembre 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°565141 - Publication le 20 janv. 2012 au BOPI 2011-12-19
Inscription le 1 octobre 2012 - Rectification d'erreur matérielle n°586260 - Publication le 9 nov. 2012 au BOPI 2012-10-01